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Marques déposées par l'association loi 1901 des Eleveurs de Haute-Savoie
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SAVEURS D'ALPAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS D'ALPAGES
Association des Eleveurs de Haute-Savoie

Numéro de dépôt :
98755525
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque SAVEURS D'ALPAGES

Déposée le 16 octobre 1998 par l'association loi 1901 des Eleveurs de Haute-Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS D'ALPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 des Eleveurs de Haute-Savoie domicilié(e) 52 avenue des Iles, 74994 ANNECY CEDEX 9 Association Loi 1901 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Association des Eleveurs de Haute-Savoie - France.

La marque SAVEURS D'ALPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS D'ALPAGES est expirée depuis le 16 octobre 2008.

des Eleveurs de Haute-Savoie a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs des Pâturages


Association des Eleveurs de Haute-Savoie - 52 avenue des Iles, 74994 ANNECY CEDEX 9 Association Loi 1901 - France


Monsieur le Président Association des Eleveurs de Haute-Savoie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Viande issue d'un élevage traditionnel Animaux vivants issus d'un élevage traditionnel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.